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Adaptation to Climate Change in European Water Law and Policy
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Adaptive Watershed Planning and Climate Change
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Aménager, canaliser, encadrer juridiquement les rivières du Québec : le poids de l’histoire ?
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An Examination of the Watershed Approach: Challenges, Antecedents, and the Transition from Technical Tool to Governance Unit
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Analyse de la validité des règlements municipaux sur les bandes riveraines
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Anew Approach to Water Quality Trading: Applying Lessons from Acid Rain Program in the Lower Boise River Watershed
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Australian experiences with Water Quality Trading
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Biens communs, biens publics mondiaux et propriété. Introduction au dossier
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Bilan décennal de la réforme du droit des biens
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Climate Change and the Protection of Drinking Water in Ontario: An Oppor-tunity to Adopt Adaptive Management?’
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Commentaires du Centre de la Science de la biodiversité du Québec sur le projet de loi pour la conservation et l’utilisation durable des milieux humides et hydriques
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Constitutional Jurisdiction Over Environmental Management in Canada
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Crown Ownership of Water in situ in Common Law Canada : Public Trusts, Classical Trusts and Fiduciary Duties
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Eau Québec, quel avenir pour l’or bleu?
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Economic Instruments for Environmental Protection and Conservation : Lessons for Canada
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Economic Instruments for Water Quality and Quantity Management prepared for Alberta Environment
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Environmental Assessment & the Canadian Constitution: Substitution and Equivalency
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Environmental Ethics
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Evaluation of the vulnerability to contamination of drinking water systems for rural regions in Québec
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Farming, Good Neighbours, and Protecting the General Interest in Water Resources: How Effective is the Promise of Sustainable Watershed Management in Quebec?’
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Federal Environmental Jurisdiction After Oldman
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Gérer les nouvelles préoccupations et les risques de contamination
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Gestion intégrée des ressources en eau
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Histoire d’eau. Guide à l’attention des notaires
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Integrated Watershed Management in Québec: A Participatory Approach Centred on Local Solidarity
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Inter-local Water Agreements : Law, Geography, and NAFTA
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Is there still an Economic Right to Water? An Analysis at the Intersection of Rights and Regulatory Regimes (Oxford: The Foundation for Law
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L’intégration de l’adaptation aux changements climatiques au droit québécois: le cas des inondations
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L’eau : un droit pour tous ou un bien pour certains
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L’eau douce, son exportation et le droit constitutionnel canadien
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L’eau, chose commune : un statut juridique à confirmer
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L’eau, chose commune à l’usage de tous : l’État québécois a-t-il les moyens de donner effet à ce statut ?
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L’eau, l’ultime enjeu de notre humanité commune ?
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L’eau, source de conflits : Préface
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L’eau, une ressource collective : portée de cette désignation dans la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection
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L’entrée en vigueur de la convention de New York sur l’utilisation des cours d’eau internationaux : quel impact sur la gouvernance des bassins internationaux ?
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La conception du territoire par la gouvernance environnementale et le droit constitutionnel : un examen de leur compatibilité à travers l’exemple du bassin versant
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La construction sociale du statut juridique de l’eau en Amérique du Nord
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La délimitation du pouvoir réglementaire des municipalités à la lumière de l’affaire Courses automobiles Mont-Tremblant inc. c. Iredale
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La gestion de l’eau au Québec : Notre responsabilité vis-à-vis les générations futures
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La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec : aspects juridiques et environnementaux
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La gestion économique de l’eau souterraine par le droit de propriété au Québec
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La gestion intégrée de la ressource en eau au Québec : prolégomènes sur la mutation et la fixité de l’espace institutionnel
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La gestion par bassin versant : un outil de résolution des conflits ?
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La notion de chose commune et les conflits d’usages
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La pollution du partage des compétences par le droit de l’environnement
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La précaution en cas d’incertitude scientifique : une des interprétations possibles de l’article 20 in fine de la Loi sur la qualité de l’environnement ?
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La prépondérance étatique et les compétences municipales sur l’eau et le forage : étude de la validité d’un règlement de la Ville de Gaspé
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La préservation de l’eau face à la pollution industrielle : le rôle de l’État Québécois
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La protection de l’environnement et ses implications en droit constitutionnel
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La tarification de l’eau en-traîne-t-elle une baisse de la demande dans le secteur agricole ? Un cas en Colombie-Britannique
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Law’s Adaptive Capacity and Climate Change’s Impacts on Water
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Le bien commun est une construction sociale. Apports et limites d’Elinor Ostrom
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Le dispositif juridique de l’Europe pour appréhender les conflits transfronta-liers sur l’eau
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Le droit de l’eau en France entre permanences et mutations
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Le droit de l’eau face aux déluges bibliques et aux sécheresses millénaires : la gestion des conflits d’usages causés par la variabilité hydrologique
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Le droit de l’eau potable au Québec
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Le droit québécois de la protection et de la qualité de l’environnement
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Le partage des compétences en matière de protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l’Union européenne
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Les assises conceptuelles du droit de l’environnement en droit des biens : entre patrimoine collectif et relation fiduciaire
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Les bandes riveraines et la qualité de l’eau : une revue de littérature
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Les contrats de rivière en France : enjeux, acteurs et territoires
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Les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec : Pistes de réflexion
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Les échanges de crédits de qualité de l’eau peuvent-ils contribuer à lutter contre les sources de pollution agricole au Canada?,
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Les instruments économiques pour une gestion intégrée de l’eau: Source ou outil de prévention de conflits ?
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Les instruments reposant sur les mécanismes du marché pour la gestion de l’eau
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Les interrelations entre le droit de l’environnement et le droit de l’aménagement du territoire
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Les notions d’État gardien et d’État fiduciaire dans la Loi sur l’eau, note de recherche
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Les nouveaux instruments juridiques de protection du patrimoine naturel
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Les politiques territoriales de l’eau au Québec (Canada) : Des plans directeurs de l’eau à la mise en œuvre des contrats de bassin
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Lessons Learned from Point-NonPoint Source Trading. Case Study: Phosphorus Trading and Water Quality – The Total Phosphorus Management
Program
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magined Communities, Contested Water-sheds: Challenges to Integrated Water Resources Management in Agricultural Areas
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Marketable Permits: Lessons for Theory and Practice
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Measuring `National Dimensions
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Mémoire à la Commission sur la gestion de l’eau au Québec. Le statut juridique de l’eau en droit québécois
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Mémoire présenté à la Commission des transports et de l’environnement en vue des consultations particulières et des auditions publiques sur le projet 132 Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques
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Moratoire régional sur l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste au Québec et projet de règlement visant à protéger les sources d’eau potable
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No Taps, No Toilets: First Nations and the Constitutional Right to Water in Canada
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Nouveau régime d’autorisations environnementales et protection accrue des ressources en eau
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Phosphorus trading in the South Nation river
watershed, Ontario
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Plus l’eau a de gardiens, plus elle est en péril
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Politics, Plurality and Problemsheds: A Strategic Approach for Reform of Agricultural Water Management
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Politique nationale de l’eau au Québec : comment décentraliser sans faire de remous?
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Politique nationale de l’eau au Québec : constat et perspectives
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Portrait of drinking water quality in small Quebec municipal utilities
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Projet de recherche sur les politiques Landowner Involvement in Phosphorus Trading and Environmental Quaues. — Gestion économique de l’eau
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Recent Developments to the Law Applicable to Water in Quebec
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Réflexion sur la nature normative des contrats de bassin au Québec
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Responding to Water Scarcity in Western Canada
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Ressources communes : Systèmes d’irrigation du nord de l’Italie
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Ressources en eau : les différentes facettes des conflits internationaux
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Reviving the Public Ownership, Antispeculation, and Beneficial Use Moor-ings of Prior Appropriation Water Law
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Short Essay on the Notion of General Interest in Article 982 of the Civil Code of Quebec or je puise mais n’épuise
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TerrEau toxique québécois – Document d’analyse et
de réflexion sur l’eau et l’agriculture
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The Case for a Greater Federal Role in the Environmental Protection Field: An Ex-amination of the Pollution Problem and the Constitution
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The Emergence of Environmental Flow Protection in Québec Law
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The Evolution of Canadian Water Law and Policy: Securing Safe and Sustainable Abundance
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The Law of the Ecosystem: Evolution of Governance in the Great Lakes – St. Lawrence River Basin
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The Legal Status of Water in Quebec
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Trust and communication: mechanisms for Increasing farmers’ Participation in Water Quality Trading
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Un bilan de la Politique nationale de l’eau (2002-2017) au Québec à la lu-mière de l’éthique environnementale : entre initiatives et suffisances
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Une approche transfrontalière de la gestion de l’eau : le bassin hydrographique
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Usages et approvisionnement en eau dans le sud du Québec : Niveau des connaissances et axes de recherche à privilégier dans une perspective de changements climatiques
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Water Law and Planning Frameworks Under Climate Change Variability: Systemic and Adaptive Management of Flood Risk
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Water Quality Trading in the United States
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Water Rights in Alberta
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Water Security in Canada: Responsibilities of the Federal Government, Winnipeg
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What We Govern and What Governs Us: Developing Sustainability in Canadian Watershed Management
