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DOCTRINES: OUVRAGES COLLECTIFS
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Réflexion sur la sous-utilisation des pouvoirs municipaux en environnement
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Adaptation aux changements climatiques et indicateurs de suivi dans le contexte des zones côtières-Cadrage conceptuel et clé de lecture des études de cas
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Adaptation to Climate Change Through Legal Frameworks
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An Insurer’s Approach to Management of Climate Risks
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Analyse institutionnelle de la trajectoire d’adaptation aux changements climatiques dans le Québec maritime
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Cities on Stilts: The Myth of Large-Scale Climate Adaptation and the Limits of Sustainability
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Climate Change Adaptation and Disaster Law
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Components of Adaptive Management
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Dix ans de protection de l’environnement par les municipalités depuis l’arrêt Spraytech : constats et perspectives
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Droits acquis en matière de réglementation municipale en environnement
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Experience with Market-Based Environmental Policy Instruments
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Freshwater Resources and their Management
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Gestion de l’eau : une Politique nationale de l’eau à mettre en oeuvre ou à revoir ?
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Gestion intégrée de l’eau au Québec : bilan et prospective
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Gouvernance et gestion intégrée de l’eau par bassins versants : Probléma-tique et requêtes d’une communication consensuelle
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Human Adaptation to Climatic Variability and Change
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Implementing Climate Governance: Instrument Choice and Interaction
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L’eau vous interpelle, suivez le courant
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L’adaptation aux changements climatiques, une préoccupation plus qu’environnementale » dans Développements récents en droit de l’environnement
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L’avènement de la gestion intégrée des ressources en eau
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L’eau : enjeu juridique du XXIe siècle
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L’eau : une ressource à valoriser
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L’usage des politiques, des directives et des guides en droit de l’environnement
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La gestion des cours d’eau en vertu de la Loi sur les compétences municipales : un nouveau régime municipal à apprivoiser
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La gestion des terrains contaminés : les développements législatifs et réglementaires
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La Loi sur la sécurité civile et la prévention des catastrophes en aménagement du territoire
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La politique nationale de l’eau du Québec de 2002 : une œuvre inachevée
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La protection des milieux naturels par les municipalités: effervescence d’un droit en développement
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La protection des ressources partagées et de l’environnement à la lumière du droit constitutionnel canadien : quel rôle pour le fédéralisme coopératif ?
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La réforme du Code civil
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Le concept de bassin versant
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Le contrôle réglementaire des usages, de leur intensité et de leur implantation : le zonage
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Le contrôle séquentiel du développement : le règlement adopté selon l’article 116 L.A.U
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Le partage des compétences en matière de gestion de l’eau
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Le régime juridique de l’eau, chose commune
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Legal Aspects of Climate Change Adaptation
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Les décisions des tribunaux qui ont attiré l’attention en 2013-2015
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Les limites au devoir de précaution en matière de protection de l’eau potable
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Les milieux humides et hydriques au coeur de la récente réforme de la gouvernance de l’eau au Québec
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Les organismes de bassins versants : une entité en quête de légitimité
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Les pouvoirs délégués aux municipalités
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Les pouvoirs des corporations municipales locales en matière d’aménagement
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Les pouvoirs des municipalités régionales de comté en matière d’aménagement
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Les recours offerts aux municipalités afin de mettre fin aux sources de pollution, de nuisance et d’insalubrité
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Les réformes du droit de l’eau au Québec: réflexion sur la prise en compte du changement climatique
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Les ressources en eau
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Mapping the Legal Landscape of Climate Change Adaptation
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Partage des compétences sur l’environnement, l’eau et les ressources naturelles
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Pouvoirs des municipalités de protéger les sources d’eau sur leur territoire : le point sur l’état des lieux après l’affaire Gastem c. Ristigouche-Partie-Sud-Est
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Pratiques d’actions citoyennes
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Principaux impacts des nouvelles mesures de protection de l’environnement dans le domaine municipal » dans Barreau du Québec
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Private Rights and Public Purposes in the Lakes, Rivers and Streams of Ontario, 1870–1930
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Propos sur le régime juridique de l’eau au Québec
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Protection de l’eau et gestion des cours d’eau: un besoin d’harmonisation et de modernisation
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Quelques difficultés rencontrées en matière de règlements municipaux portant sur la protection des rives, du littoral et des plaines inondables
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Quelques impacts de la nouvelle Loi sur les compétences municipales sur les pouvoirs municipaux en matières environnementales» dans Barreau du Québec
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Réflexions sur l’action collective liée à la gestion des niveaux d’eau
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Regard sur la jurisprudence 2014-2016 en matière de protection de l’environnement
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Règles particulières à la propriété immobilière et servitudes
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Rétribution des biens et services environnementaux : le droit permet-il aux municipalités d’innover ?
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Rising Waves, Old Charts, Nervous Passengers: Navigating Toward a New Water Ethic
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Rôles et partage des responsabilités en matière de contamination de l’environnement : une revue du droit applicable du point de vue des municipalités
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Sustainable Development as a Legal Principle: A Rhetorical Analysis
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The Role of Courts in Relation to Adaptation to Climate Change
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Whose Water? Canadian Water Management and the Challenges of Jurisdictional Fragmentation
