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développement durable
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Cities on Stilts: The Myth of Large-Scale Climate Adaptation and the Limits of Sustainability
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Indicateurs canadiens de durabilité de l’environnement : Prélèvement et consommation d’eau par secteur
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Le Saint-Laurent
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Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique, LQ 2012, c 14.
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Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions, LQ 2021, c 7.
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Loi modifiant la Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique, LQ 2017, c 6.
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Loi sur l’aquaculture commerciale, LRQ c A-20.2.
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Loi sur le développement durable, LRQ c D-8.1.1.
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Loi sur le développement durable, RLRQ D-8.1.1.
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Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, RLRQ, c M-30.001.
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Rapport, sur l’inscription de la production porcine dans le développement durable
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Règlement concernant le cadre d’autorisation de certains projets de transfert d’eau hors du bassin du fleuve Saint-Laurent, RLRQ c Q-2, r 5.1.
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Sustainability Strategy
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Sustainable Development as a Legal Principle: A Rhetorical Analysis
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The Law and Governance of Water Resources: The Challenge of Sustainability