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Environnement
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Réflexion sur la sous-utilisation des pouvoirs municipaux en environnement
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1980 Annual Report: A Perspective on the Problem of Hazardous Substances in the Great Lakes Basin Ecosystem
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Abitibi (Municipalité régionale de comté d’) c. Ibitiba ltée, 1993 CanLII 3768 (QC CA), [1993] R.J.Q. 1061.
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Adaptation aux changements climatiques et indicateurs de suivi dans le contexte des zones côtières-Cadrage conceptuel et clé de lecture des études de cas
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Adaptation to Climate Change in European Water Law and Policy
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Analyse de la validité des règlements municipaux sur les bandes riveraines
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Analyse institutionnelle de la trajectoire d’adaptation aux changements climatiques dans le Québec maritime
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Climate Change and the Protection of Drinking Water in Ontario: An Oppor-tunity to Adopt Adaptive Management?’
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Commentaires du Centre de la Science de la biodiversité du Québec sur le projet de loi pour la conservation et l’utilisation durable des milieux humides et hydriques
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Components of Adaptive Management
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Constitutional Jurisdiction Over Environmental Management in Canada
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Droits acquis en matière de réglementation municipale en environnement
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Economic Instruments for Environmental Protection and Conservation : Lessons for Canada
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Étude sur la qualité de l’eau potable dans sept bassins versants en surplus de fumier et impacts potentiels sur la santé
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Évaluation des rejets d’eaux usées des usines de pâtes et papiers du Québec en fonction du milieu récepteur, Québec
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Farming, Good Neighbours, and Protecting the General Interest in Water Resources: How Effective is the Promise of Sustainable Watershed Management in Quebec?’
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Federal Environmental Jurisdiction After Oldman
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Gérer les nouvelles préoccupations et les risques de contamination
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Gestion intégrée de l’eau par bassin versant au Québec : Cadre de référence pour les organismes de bassins versants prioritaires. Suivi de la Politique de l’eau et bassin versant
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Guide de réalisation d’un relevé sanitaire des dispositifs d’évacuation et de traitement des eaux usées des résidences
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Implementing Climate Governance: Instrument Choice and Interaction
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Indicateurs canadiens de durabilité de l’environnement : Prélèvement et consommation d’eau par secteur
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L’intégration de l’adaptation aux changements climatiques au droit québécois: le cas des inondations
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L’adaptation aux changements climatiques, une préoccupation plus qu’environnementale » dans Développements récents en droit de l’environnement
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L’eau : un droit pour tous ou un bien pour certains
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L’eau : une ressource à valoriser
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L’eau, l’ultime enjeu de notre humanité commune ?
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L’eau, la vie, l’avenir, Politique nationale de l’eau, Québec
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L’eau, ressource à protéger, à partager et à mettre en valeur
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L’eau, ressource à protéger, à partager et à mettre en valeur : Rapport de la Commission sur la gestion de l’eau au Québec
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La délimitation du pouvoir réglementaire des municipalités à la lumière de l’affaire Courses automobiles Mont-Tremblant inc. c. Iredale
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La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec : aspects juridiques et environnementaux
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La gestion intégrée de la ressource en eau au Québec : prolégomènes sur la mutation et la fixité de l’espace institutionnel
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La pollution du partage des compétences par le droit de l’environnement
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La précaution en cas d’incertitude scientifique : une des interprétations possibles de l’article 20 in fine de la Loi sur la qualité de l’environnement ?
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La présence de pesticides dans l’eau en milieu agricole au Québec
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La préservation de l’eau face à la pollution industrielle : le rôle de l’État Québécois
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Le droit de l’eau face aux déluges bibliques et aux sécheresses millénaires : la gestion des conflits d’usages causés par la variabilité hydrologique
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Le droit de l’eau potable au Québec
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Le partage des compétences en matière de protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l’Union européenne
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Le Programme de réduction des rejets industriels et l’attestation d’assainissement
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Le Saint-Laurent
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Les assises conceptuelles du droit de l’environnement en droit des biens : entre patrimoine collectif et relation fiduciaire
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Les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec : Pistes de réflexion
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Les notions d’État gardien et d’État fiduciaire dans la Loi sur l’eau, note de recherche
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Les nouveaux instruments juridiques de protection du patrimoine naturel
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Les régions hydrographiques, Québec
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Lessons Learned from Point-NonPoint Source Trading. Case Study: Phosphorus Trading and Water Quality – The Total Phosphorus Management
Program
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Mapping the Legal Landscape of Climate Change Adaptation
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Mémoire à la Commission sur la gestion de l’eau au Québec. Le statut juridique de l’eau en droit québécois
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Moratoire régional sur l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste au Québec et projet de règlement visant à protéger les sources d’eau potable
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Nouveau régime d’autorisations environnementales et protection accrue des ressources en eau
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Overcoming the Global Crisis in Water Management
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Phosphorus trading in the South Nation river
watershed, Ontario
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Plus l’eau a de gardiens, plus elle est en péril
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Politique nationale de l’eau au Québec : constat et perspectives
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Portrait du territoire : Le territoire québécois
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Présence de pesticides dans l’eau du Québec : bilan dans quatre cours d’eau de zones en culture de maïs et de soja en 2008, 2009 et 2010
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Présence de pesticides dans l’eau du Québec : Portrait et tendances dans les zones de maïs et de soya 2011 à 2014
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Projet de recherche sur les politiques Landowner Involvement in Phosphorus Trading and Environmental Quaues. — Gestion économique de l’eau
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R. c Hydro-Québec, [1997] 3 RCS 213.
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Rapport, sur l’inscription de la production porcine dans le développement durable
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Réflexion sur la nature normative des contrats de bassin au Québec
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Ressources communes : Systèmes d’irrigation du nord de l’Italie
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Ressources en eau : les différentes facettes des conflits internationaux
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Superficie terres et eaux douces
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The Case for a Greater Federal Role in the Environmental Protection Field: An Ex-amination of the Pollution Problem and the Constitution
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The Evolution of Canadian Water Law and Policy: Securing Safe and Sustainable Abundance
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The Law of the Ecosystem: Evolution of Governance in the Great Lakes – St. Lawrence River Basin
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The Role of Courts in Relation to Adaptation to Climate Change
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Un bilan de la Politique nationale de l’eau (2002-2017) au Québec à la lu-mière de l’éthique environnementale : entre initiatives et suffisances
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Water Law and Planning Frameworks Under Climate Change Variability: Systemic and Adaptive Management of Flood Risk
