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Farazli c. Neuville (Ville de), 2010 QCCA 1118 , EYB 2010-175173 (C.A.).

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démolition des installations en vertu de la L.a.u., Enrochement, érosion due à la marée, favoriser la conservation du caractère naturel des rives, installation de gabions, installations sur la bande riveraine de protection, La Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondable, LAU, Municipalité, permis de construction, prévention de la dégradation/érosion des rives, Protection de l'environnement des rives, des lacs et des cours d’eau, règlement de zonage, stabilisation des rives, stabilisation des rives Protection de l'environnement des rives, des lacs et des cours d’eau