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Decoste c Sept-Îles (Ville de), 2008 QCCS 861.

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littorale en bordure du fleuve, permis de construction lpermettant d’ériger une résidence sur un terrain situé à l’intérieur d’une zone de risque d’érosion littorale en bordure du fleuve Saint-Laurent, risque d érosion littorale